VOLCOM
Présentation de la marque VOLCOM
Déposée le 9 novembre 2012 par monsieur GIGOUX MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VOLCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VOLCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLCOM est expirée depuis le 9 novembre 2022.
GIGOUX MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Inscription le 15 avril 2013 - Retrait partiel n°598931 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15
Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605527 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31
Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605495 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31
Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Inscription le 29 octobre 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°611621 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29
Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633933 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29